Marque enregistrée - Marque en vigueur

HY-SERVICES
FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4201094
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/07/2025
HY-SERVICES de FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT

Présentation de la marque HY-SERVICES

Déposée le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HY-SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT domicilié(e) 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 026 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque HY-SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HY-SERVICES arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : HY GEN , HY-CONNECT , L'écureuil vert , FLEX FUEL Energy Development , HY-MARINE , HY-CALAMINE Connect , HY-TRAIN , REGEN MOTORS , HY-TRAIN , HY CARBON


FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée - 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 511026148


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;

Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; production d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;

Production d'hydrogène ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.