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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT
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HY CARBON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HY CARBON
FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4207380
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/09/2025
HY CARBON de FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT

Présentation de la marque HY CARBON

Déposée le 4 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HY CARBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT domicilié(e) 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 026 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque HY CARBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HY CARBON arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : HY GEN , HY-SERVICES , HY-CONNECT , L'écureuil vert , FLEX FUEL Energy Development , HY-MARINE , HY-CALAMINE Connect , HY-TRAIN , REGEN MOTORS , HY-TRAIN


FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée - 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 511026148


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;

Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;

Production d'hydrogène ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.