Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT
FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4339331
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2027
FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT de FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT

Présentation de la marque FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT

Déposée le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT domicilié(e) 300 Route des Crêtes, Les espaces Antipolis, CS 70116, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 026 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERNARDS, Maître Thierry BERNARD domicilié(e) 156 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : HY GEN , HY-SERVICES , HY-CONNECT , L'écureuil vert , FLEX FUEL Energy Development , HY-MARINE , HY-CALAMINE Connect , HY-TRAIN , REGEN MOTORS , HY-TRAIN


FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée - 300 Route des Crêtes, Les espaces Antipolis, CS 70116, Sophia-Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 511026148


Cabinet BERNARDS, Maître Thierry BERNARD - 156 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;

Import export d'accessoires pour voiture, conversion et transformation de véhicule permettant de rouler au superéthanol, au biodiesel et toutes formes de biocarburants ;

Montage et installation de ce module ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de logiciel et cartographie électroniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.