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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Flex Fuel Energy Development
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EGR Pilot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EGR Pilot
Flex Fuel Energy Development, SAS

Numéro de dépôt :
4246501
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
EGR Pilot de Flex Fuel Energy Development

Présentation de la marque EGR Pilot

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Flex Fuel Energy Development auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EGR Pilot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Flex Fuel Energy Development domicilié(e) 4 rue du petit rocher - 77870 - vulaines sur seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 026 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Flex Fuel Energy Development, M. Le Pollès Sebastien domicilié(e) 4 rue du petit rocher - 77870 - vulaines sur seine - France.

La marque EGR Pilot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGR Pilot arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

Flex Fuel Energy Development a également déposé les autres marques suivantes : HY GEN , HY-SERVICES , HY-CONNECT , L'écureuil vert , FLEX FUEL Energy Development , HY-MARINE , HY-CALAMINE Connect , HY-TRAIN , REGEN MOTORS , HY-TRAIN


Flex Fuel Energy Development, SAS - 4 rue du petit rocher - 77870 - vulaines sur seine - France - SIREN 511026148


Flex Fuel Energy Development, M. Le Pollès Sebastien - 4 rue du petit rocher - 77870 - vulaines sur seine - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;

Machines-outils ; "appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène" ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle technique de véhicules automobiles ; Evaluations, estimations et recherchez dans les domaines scientifiques et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.