FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4221697
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2025
Présentation de la marque EGR PILOT
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EGR PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT domicilié(e) 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 026 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque EGR PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée - 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis - VALBONNE - France - SIREN 511026148
Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; filtres (parties de moteurs ou de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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