Marque enregistrée - Marque en vigueur

EGR PILOT
FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4221697
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2025
EGR PILOT de FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT

Présentation de la marque EGR PILOT

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EGR PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT domicilié(e) 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 026 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque EGR PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGR PILOT arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : HY GEN , HY-SERVICES , HY-CONNECT , L'écureuil vert , FLEX FUEL Energy Development , HY-MARINE , HY-CALAMINE Connect , HY-TRAIN , REGEN MOTORS , HY-TRAIN


FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée - 300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis - VALBONNE - France - SIREN 511026148


Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;

Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; filtres (parties de moteurs ou de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.