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Marques déposées par l'association loi 1901 FLEUVE LOIRE FERTILE
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Réseau des Bourgades Créatives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réseau des Bourgades Créatives
FLEUVE LOIRE FERTILE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4350652
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2027
Réseau des Bourgades Créatives de FLEUVE LOIRE FERTILE

Présentation de la marque Réseau des Bourgades Créatives

Déposée le 31 mars 2017 par l'association loi 1901 FLEUVE LOIRE FERTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Réseau des Bourgades Créatives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 FLEUVE LOIRE FERTILE domicilié(e) 193 Route de Villemontais - 42300 - VILLEREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 732 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine Frérot domicilié(e) Présidente de Fleuve Loire Fertile, Au Canon, 42590 SAINT PRIEST LA ROCHE - France.

La marque Réseau des Bourgades Créatives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau des Bourgades Créatives arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.


FLEUVE LOIRE FERTILE, Association loi 1901 - 193 Route de Villemontais - 42300 - VILLEREST - France - SIREN 792732042


Martine Frérot - Présidente de Fleuve Loire Fertile, Au Canon, 42590 SAINT PRIEST LA ROCHE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.