Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Fleuve Concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GITE FLUVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fleuve Concept domicilié(e) 2 quai Aulagnier, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 232 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSSE Olivier - France.
La marque GITE FLUVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fleuve Concept Société Anonyme - 2 quai Aulagnier, 92600 ASNIERES - France - SIREN 350232302
JOSSE Olivier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Bateaux Ingenierie, conception d'étude (projet technique) pour la réalisation, l'équipement et la construction de bateaux Location de tous bateaux
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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