CHATEAU DU PAVILLON
Présentation de la marque CHATEAU DU PAVILLON
Déposée le 28 mars 1994 par FLEURY Olivier Jacques Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU PAVILLON est expirée depuis le 28 mars 2024.
FLEURY Olivier Jacques Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255460 - Publication au BOPI 2003-12-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615080 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544402 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21