Déposée le 19 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque TOURTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGUES - France - SIREN 572058329
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43
Inscription le 3 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407177 - Publication au BOPI 2005-02-03
Inscription le 3 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407178 - Publication au BOPI 2005-02-03
Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281458 - Publication au BOPI 2005-02-09
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2015 n°2583395 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-03
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tourtes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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