Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS SEL NITRITE RECETTE ELABOREE AVEC DES JUS DE LEGUMES ET DES FERMENTS
FLEURY MICHON

Numéro de dépôt :
4497570
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
SANS SEL NITRITE RECETTE ELABOREE AVEC DES JUS DE LEGUMES ET DES FERMENTS de FLEURY MICHON

Présentation de la marque SANS SEL NITRITE RECETTE ELABOREE AVEC DES JUS DE LEGUMES ET DES FERMENTS

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS SEL NITRITE RECETTE ELABOREE AVEC DES JUS DE LEGUMES ET DES FERMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Laure CATTONI domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SANS SEL NITRITE RECETTE ELABOREE AVEC DES JUS DE LEGUMES ET DES FERMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SEL NITRITE RECETTE ELABOREE AVEC DES JUS DE LEGUMES ET DES FERMENTS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : GRILL'BURGER , SAUCIMINI , TERRINADES , OLIDA SELECTION EXPRESS , MI'STICK , Fleury Michon Dés d'Epaule , Fleury Michon Rôti de Canard , Fleury Michon Filet de dinde Fumé , VOYAGE EN... , LES CUISINES A DORER FLEURY MICHON


FLEURY MICHON - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Laure CATTONI - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Fruits conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, fruits congelés, confits cuits, fruits conservés dans l'alcool ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; pâtisserie et confiserie ; caramels (bonbons), crème anglaise, pâtes de fruits (confiserie); sucreries ; miel, sirop de mélasse, mélasse ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de produits de charcuterie, de surimi, de plats cuisinés tous préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales aux consommateurs sur la perte de poids, le contrôle du poids et la nutrition ; services d’import-export ; service d’approvisionnement [achat de produits et de services pour d’autres entreprises] ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télémarketing ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; marketing ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; parrainage commercial et industriel (parrainage publicitaire) ; parrainage sportif (parrainage publicitaire) ; parrainage culturel (parrainage publicitaire) ; organisation de partenariat, à savoir promotion de produits et services de tiers par le moyen de partenariat (sponsoring) ; conseils en organisation et direction de partenariat à savoir conseils et assistance dans la promotion de produits et services de tiers par le moyen de partenariat (sponsoring) ; conseils en organisation et direction des affaires, de partenariat ; aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial, de connaissances commerciales ; aide et conseil dans l’exploitation commerciale d'une société de portefeuille (holding) ; estimation en affaires ; analyse de prix de revient ; service de comparaison de prix ; comptabilité ; traitement administratif de commande d'achats ; étude de marché ; recherche de marché ; marketing ; sondage d'opinion, relations publiques ;

Services scientifiques, informations et conseils en matière nutritionnelle (équilibre alimentaire, contrôle et perte de poids) ; analyse des valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; analyse de la composition de produits alimentaires ; recherche et développement scientifique de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'alimentation, de la nutrition ; analyses, recherches, études et développement scientifiques dans le domaine de la santé, de l'alimentation et de la nutrition ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ; recherches, conception [élaboration] de programmes alimentaires équilibrés ; services d'analyses et de recherches industrielles ; hébergement d'un site Web informatique fournissant des informations nutritionnelles, sur la perte et la gestion du poids ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception) de logiciels ; services de maintenance de logiciels ; services de mise à jour de logiciels.