Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SALADES A MA FACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque SALADES A MA FACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON, Société Anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491215 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08
Viande, charcuterie, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromage ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de poisson ou de viande ; salade préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes ; salades de fruits ; soupes de légumes, soupes à base de viande ou de poisson ; conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande ; jambon, lard, salaisons, saucisses, saucissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, céréales et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés tout préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; salades préparées composées essentiellement de pâtes alimentaires et de riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande, du poisson, de la volaille ou des fruits ; pâtés à la viande.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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