Déposée le 18 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « QUALITÉ Garantie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques et Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque QUALITÉ Garantie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404095.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON, Société Anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329
Cabinet VIDON, Marques et Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2607071 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panés, tripes, lard, cornichon. Viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier), moelle à usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson ; Fruits de mer, crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson pour l'alimentation humaine, harengs, homards (non vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon anchois, coquillages. Plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits et comestibles, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool. Oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt). Huile et graisses comestibles, huiles comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à case de cacao, boissons à base de café, boisson à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, boisson à base de chocolat, chicorée (succédané du café). Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, confiserie, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle, rafraîchir, liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires). Miel, sirop de mélasse, mélasse. Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage médical. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre. Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, tous ces produits à l'exception de l'avoine, du blé, du maïs, des betteraves, des melons, des tournesols, des haricots et des némésias ; produits forestiers ni préparés, ni transformés. Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution [livraison] de produits ; distribution de colis ; livraison et distribution [livraison] de plateaux-repas et de plats préparés ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance. Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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