Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
/
PLAT DE SAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAT DE SAISON
FLEURY MICHON Société anonyme

Numéro de dépôt :
96637103
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016

Présentation de la marque PLAT DE SAISON

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAT DE SAISON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2313138) - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2313138) - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAT DE SAISON est expirée depuis le 1 août 2016.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON Société anonyme - Route de la Gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2313138) - 85700 - France - SIREN 572058329


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2313138) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431542 - Publication au BOPI 2006-04-04

Inscription le 4 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431543 - Publication au BOPI 2006-04-04

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2006 n°2313138 - Publication au BOPI 2006-04-21

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Plats préparés à base de pâté, pâtes alimentaires ou de riz (à l'exception des plats préparés ou cuisinés pour animaux). Plats préparés à base de légumes, de poisson ou de viande (à l'exception des plats préparés ou cuisinés pour animaux)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.