Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUSE DESSERTS
FLEURY MICHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92427902
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022

Présentation de la marque PAUSE DESSERTS

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUSE DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque PAUSE DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUSE DESSERTS est expirée depuis le 23 juillet 2022.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société Anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349942 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222511 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°349943 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492236 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 7 mai 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°575021 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Desserts tout préparés.Desserts tout préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.