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Marques déposées par la société FLEURY MICHON
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PATEBURGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATEBURGER
FLEURY MICHON

Numéro de dépôt :
1262418
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque PATEBURGER

Déposée le 23 février 1984 par la société FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATEBURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FLEURY MICHON domicilié(e) LA MEILLERAIE-TILLAY, 85700 POUZAUGES (dossier no 2028295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 016 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2028295) - France.

La marque PATEBURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATEBURGER est expirée depuis le 23 février 2004.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON - LA MEILLERAIE-TILLAY, 85700 POUZAUGES (dossier no 2028295) - France - SIREN 552016875


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2028295) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1994 n°2028295 - Publication au BOPI 1994-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription - Changement d'adresse n°14845 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.