Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FLEURY MICHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4005060
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
Marque en couleurs, figurative de FLEURY MICHON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005060.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2023.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société Anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait partiel n°617329 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services liés à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de produits de charcuterie, de surimi, de plats cuisinés tous préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires.