Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PLATS PAYS.
FLEURY MICHON Société anonyme

Numéro de dépôt :
1689914
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011
LES PLATS PAYS. de FLEURY MICHON

Présentation de la marque LES PLATS PAYS.

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PLATS PAYS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare, 85700 POUZAUGES (dossier no 2204938) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2204938) - France.

La marque LES PLATS PAYS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PLATS PAYS. est expirée depuis le 29 août 2011.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON Société anonyme - Route de la Gare, 85700 POUZAUGES (dossier no 2204938) - France - SIREN 572058329


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - (dossier no 2204938) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2204938 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 23 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°328862 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328861 - Publication au BOPI 2001-08-23

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, plats cuisinés frais ou réfrigérés, jambons, salaisons, épaules, saucissons, et tous produits de charcuterie en vrac ou en sachets, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, toutes conserves alimentaires, pickles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.