Présentation de la marque LES DEMOULADES DE SAISON
Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DEMOULADES DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) ROUTE DE LA GARE - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque LES DEMOULADES DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON, Société anonyme - ROUTE DE LA GARE - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 5 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439894 - Publication au BOPI 2006-09-05
Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439895 - Publication au BOPI 2006-09-05
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323585 - Publication au BOPI 2006-09-22
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633422 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de poisson ou de viande; salades toutes préparées à base de légumes, de poisson ou de viande.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés tout préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; salades toutes préparées à base de pâtes alimentaires ou de riz; charcuterie pâtissière
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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