Déposée le 1 mars 1984 par la société FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE DUC DE VENDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FLEURY MICHON domicilié(e) LA MEILLERAIE-TILLAY, 85700 POUZAUGES (dossier no 2028294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 016 875 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2028294) - France.
La marque LE DUC DE VENDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON - LA MEILLERAIE-TILLAY, 85700 POUZAUGES (dossier no 2028294) - France - SIREN 552016875
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2028294) - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1994 n°2028294 - Publication au BOPI 1994-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Inscription - Changement d'adresse n°14845 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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