Déposée le 24 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « LA POELEE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque LA POELEE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON, Société Anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508053 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30
Plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de poissons, de fruits de mer, de viande, de volaille ; extraits de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; salades préparées composées essentiellement de poissons, de viande, de volaille, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes ; salades de fruits ; soupe de légumes, soupe à base de poisson ; conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande ou de volaille. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, céréales et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; mayonnaises ; vinaigre ; aromates (autres que les huiles essentielles) ; assaisonnements ; épices ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauce tomate ; glace à rafraîchir ; sushi ; surimi ; taboulé ; plats cuisinés tout préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; salades préparées composées essentiellement de pâtes alimentaires et de riz contenant également des légumes, des légumineuses, des pommes de terre, du poisson, de la viande, de la volaille, ou des fruits ; pâtés ou terrines à base de poisson.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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