Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE EN TOUTE LIBERTE
FLEURY MICHON Société anonyme

Numéro de dépôt :
3146724
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2012
L\'EQUILIBRE EN TOUTE LIBERTE de FLEURY MICHON

Présentation de la marque L'EQUILIBRE EN TOUTE LIBERTE

Déposée le 8 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EQUILIBRE EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare,85700 POUZAUGES - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'EQUILIBRE EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EQUILIBRE EN TOUTE LIBERTE est expirée depuis le 8 février 2012.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON Société anonyme - Route de la Gare,85700 POUZAUGES - 85700 - France - SIREN 572058329


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Viande, charcuterie, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de poisson ou de viande ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, céréales et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés tout préparés à base essentiellement de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades préparées composées essentiellement de pâtes alimentaires ou de riz. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, promotion des ventes [pour des tiers], publication de textes publicitaires, courrier publicitaire. Décoration de vitrines, démonstration de produits. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans la création, le développement, l'implantation et l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales. Aide à la direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; investigations et recherches pour affaires, recherche de marché, études de marché ; sondages d'opinion ; expertises en affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation, à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations, d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires. Services de restauration (alimentation) , services de restaurants, de restaurants libre-service, de restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], de bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.