Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ASSIETTE GOURMANDE
FLEURY MICHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95560613
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
16/02/2025

Présentation de la marque L'ASSIETTE GOURMANDE

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « L'ASSIETTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque L'ASSIETTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ASSIETTE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société Anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription le 18 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357272 - Publication au BOPI 2002-10-18

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2280027 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2015 n°2580255 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-03-02

Viandes, légumes conservés, conserves (plats cuisinés, confits, pâtés, jambonneaux, foies gras). Sauces (à l'exception des sauces à salade). Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.