Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIT SALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare, 85700 POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.
La marque KIT SALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON société anonyme - Route de la Gare, 85700 POUZAUGES - France - SIREN 572058329
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364495 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Viande, charcuterie, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de poisson ou de viande ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, céréales et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés tout préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades préparées composées essentiellement de pâtes alimentaires et de riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande, du poisson, de la volaille ou des fruits. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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