Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND'FERMIER
FLEURY MICHON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94521414
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2024

Présentation de la marque GRAND'FERMIER

Déposée le 24 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND'FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAND'FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND'FERMIER arrivera à expiration en date du 24 mai 2024.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 23 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385401 - Publication au BOPI 2004-01-23

Inscription le 23 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385402 - Publication au BOPI 2004-01-23

Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258320 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557821 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15

Produits de charcuterie à base de produits issus d'un élevage fermier