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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
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FLEURY MICHON LES TARTES DE SAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEURY MICHON LES TARTES DE SAISON
FLEURY MICHON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96654767
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2026

Présentation de la marque FLEURY MICHON LES TARTES DE SAISON

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURY MICHON LES TARTES DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque FLEURY MICHON LES TARTES DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEURY MICHON LES TARTES DE SAISON arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443305 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443306 - Publication au BOPI 2006-10-27

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328461 - Publication au BOPI 2006-12-05

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648469 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-11

Viande, poisson, volaille, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Riz, sucre, tapioca; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie; plats cuisinés préparés à l'aide des produits ci-dessus; tartes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.