Déposée le 4 août 2006 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLEURY MICHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-36 du 8 septembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque FLEURY MICHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622163 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27
Imprimés, catalogues, manuels et guides culinaires, livres de recettes, fiches culinaires, fiches [papeterie], magazines et revues culinaires ; linge de table en papier ; bavoirs en papier ; dessous de chopes à bière ; feuilles de cellulose régénérée et de viscose pour l'emballage de produits alimentaires ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; cartes de menus. Poisson ; crustacés et mollusques comestibles [non vivants], surimi, filets de poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes séchés ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; préparations déshydratées pour faire des bouillons. Café, thé, cacao, sucre, riz à cuire, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; farines et préparations faites de céréales, à l'exclusion des plats cuisinés composés essentiellement de riz ou de céréales ; biscottes, biscuiterie, biscuits, pain, pâtisserie, gâteaux, tartes salées ou sucrées, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires non cuisinées ; quiches, tourtes, pizzas, beignets ; rouleaux de printemps, sushi ; sandwiches ; tacos, tortillas ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; œufs à couver ; œufs de poissons ; olives fraîches ; animaux vivants. Publicité, distribution de matériel publicitaire [échantillons, imprimés], courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'approvisionnement pour des tiers de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés ; service de vente au détail de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés, chauds ou froids, frais, surgelés ou déshydratés, à base de viande, poisson, produits de la mer, volaille ou gibier, de fruits ou de légumes, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales ; service de vente au détail de produits de charcuterie, de salades composées ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques de produits alimentaires et de mets préparés ; agences d'import-export ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Service de parrainage financier, collectes. Transport ; emballage, conditionnement, entreposage, emmagasinage de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; organisation de voyages ; camionnage ; transport de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; livraison de marchandises, commandées notamment par correspondance, et notamment livraison de plats préparés et de plateaux-repas. Services de recherches industrielles dans les domaines alimentaire et nutritionnel ; consultations sur la protection de l'environnement ; services de dessinateurs pour emballages ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition de savoir-faire, concession de licences. Services de restauration (alimentation), restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, cantines, service de restauration rapide, restaurants de plats à emporter ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; conseils et informations en matière alimentaire et de restauration.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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