Marque expirée - Marque en non vigueur

CANNE OCEANE
FLEURY MICHON Société anonyme

Numéro de dépôt :
96616796
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque CANNE OCEANE

Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANNE OCEANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2307120) - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2307120) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANNE OCEANE est expirée depuis le 20 mars 2016.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON Société anonyme - Route de la Gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2307120) - 85700 - France - SIREN 572058329


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2307120) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 26 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427133 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°427134 - Publication au BOPI 2006-01-26

Renouvellement sans limitation le 3 février 2006 n°2307120 - Publication au BOPI 2006-02-03

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Poisson; crustacés; fruits de mer; produits à base de poisson ou contenant du poisson; sauces; conserves; salades toutes préparées; plats cuisinés tout préparés; tous ces produits contenant du poisson, des crustacés, des fruits de mer, des algues, des préparations à base de poisson ou contenant du poisson

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.