Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATONNETS SELECTION
FLEURY MICHON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3696388
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
BATONNETS SELECTION de FLEURY MICHON

Présentation de la marque BATONNETS SELECTION

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATONNETS SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) 16B Rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque BATONNETS SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATONNETS SELECTION arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


VIDON Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - 16B Rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733254 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panées, tripes, lard, cornichons. Viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier), moelle à usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson pour l'alimentation humaine, harengs, homards (non vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon, anchois, coquillages. Conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson. Plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits et comestibles, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool. Oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt). Huile et graisses comestibles, huiles comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café). Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires). Miel, sirop de mélasse, mélasse. Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage médical. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre. Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé. ;

Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Services liés à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés tout préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz. Informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires. Informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires. ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de colis ; livraison et distribution de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; informations en matière de livraison de plateaux-repas, de coffrets repas, de plats préparés. ;

Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter.