Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALLOTIN
FLEURY MICHON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1323498
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2025

Présentation de la marque BALLOTIN

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALLOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BALLOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BALLOTIN arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Renouvellement sans limitation n°2053050 - Publication au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287881 - Publication au BOPI 2005-05-10

Inscription - Concession de licence n°19154 - Publication au BOPI

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165097 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Renouvellement sans limitation le 6 août 2015 n°2594709 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-06

Pâté.