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Marques déposées par madame FLEURY Colette
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LE CHAI DES CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAI DES CHATEAUX
Madame FLEURY Colette
Monsieur DAVIAUD Philippe

Numéro de dépôt :
96609477
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque LE CHAI DES CHATEAUX

Déposée le 2 février 1996 par madame FLEURY Colette et monsieur DAVIAUD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAI DES CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Les déposants sont madame FLEURY Colette domicilié(e) 2, Impasse du Château, 33640 BEAUTIRAN - France et monsieur DAVIAUD Philippe domicilié(e) Clos des Pinons, 33550 LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette FLEURY - France.

La marque LE CHAI DES CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAI DES CHATEAUX est expirée depuis le 2 février 2006.


Madame FLEURY Colette - 2, Impasse du Château, 33640 BEAUTIRAN - France

Monsieur DAVIAUD Philippe - Clos des Pinons, 33550 LANGOIRAN - France


Madame Colette FLEURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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