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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURUS
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YM LE SELLIER DE PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

YM LE SELLIER DE PARIS
FLEURUS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96616242
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque YM LE SELLIER DE PARIS

Déposée le 18 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YM LE SELLIER DE PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURUS domicilié(e) Le Léry,03700 BELLERIVE SUR ALLIER (dossier no 2307744) - 03700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 920 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307744) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YM LE SELLIER DE PARIS est expirée depuis le 18 mars 2016.

FLEURUS a également déposé les autres marques suivantes : IFS , PASCAL MEDORI CREATIONS , SHANGRI-LA , FLORVIL , P. LAVAL BIJOUX , MonLoup , Yves MEILLON , LES JARDINS DE LOUISE , FLEURUS , LOUISE GARDEN


FLEURUS Société par actions simplifiée - Le Léry,03700 BELLERIVE SUR ALLIER (dossier no 2307744) - 03700 - France - SIREN 975920380


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307744) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307744 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 8 juillet 2004 - Transmission totalede propriété n°395981 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°395980 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°248564 - Publication au BOPI 1998-01-27

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaires, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bracelets de montres.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.