Déposée le 13 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURUS-MAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'avenir c'est nous! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURUS-MAME domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 944 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEURUS-MAME, Madame Séverine WARME-JANVILLE domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75895 - PARIS CEDEX 18 - France.
La marque L'avenir c'est nous! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURUS-MAME, S.A.S. - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 433944811
FLEURUS-MAME, Madame Séverine WARME-JANVILLE - 15/27, rue Moussorgski - 75895 - PARIS CEDEX 18 - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 4 juillet 2011 - Renonciation partielle n°553294 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 28 juillet 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°554860 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 28 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706985 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces (logiciels) et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés.
Papier, carton, à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images. Produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures. Papeterie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) : sacs, sachets, feuilles et films. Caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachet (sceaux), tampons encreurs.
Vêtements. Chemises.
Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire. Abonnement de journaux, revues et publications diverses. Organisation de foires, salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle. Location d'emplacement publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communications.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Education et divertissement. Edition de livres, de revues et publications diverses. Productions de films. Exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services d'imprésarios : organisation de spectacles. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
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