Déposée le 22 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) FLEURUS EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRAITE RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURUS EDITIONS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 309 752 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLEURUS EDITIONS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.
La marque LE TRAITE RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURUS EDITIONS, SOCIETE ANONYME - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 393309752
FLEURUS EDITIONS - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527767 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568233 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Papier, carton à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images, produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnet, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachets, tampons encreurs. Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire. Abonnement de journaux, revues et publications diverses. Organisation de foires, salons-expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Education et divertissement, éditions de livres, de revues et publications diverses, productions de films, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services d'imprésarios, à savoir : organisation de spectacles, location d'appareils et accessoires cinématographiques, de bandes vidéo, montage et diffusion de programmes télévisuels et cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE TRAITE RUSTICA"