Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FLEURUS EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « COUP DE CRAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURUS EDITIONS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 309 752 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLEURUS EDITIONS, Madame Séverine WARME-JANVILLE domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.
La marque COUP DE CRAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURUS EDITIONS, SOCIETE ANONYME - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 393309752
FLEURUS EDITIONS, Madame Séverine WARME-JANVILLE - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272223 - Publication au BOPI 2004-09-16
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320574 - Publication au BOPI 2001-04-10
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509614 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509613 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2565299 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-25
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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