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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURS ET PEPINIERES
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QUALIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVERT
FLEURS ET PEPINIERES, (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1423688
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/08/1997
QUALIVERT de FLEURS ET PEPINIERES

Présentation de la marque QUALIVERT

Déposée le 14 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURS ET PEPINIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « QUALIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURS ET PEPINIERES domicilié(e) 75, bis, chemin de Guilhermy, 31100 TOULOUSE. - France.

La marque QUALIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVERT est expirée depuis le 14 août 1997.


FLEURS ET PEPINIERES, (S.A.R.L.) - 75, bis, chemin de Guilhermy, 31100 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;semences, plantes et fleurs naturelles. Fleurs artificielles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.