Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART FLORAL CONTEMPORAIN
FLEURS DIFFUSION NORMANDE, SARL

Numéro de dépôt :
4176436
Date de dépôt :
26/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2025
L\'ART FLORAL CONTEMPORAIN de FLEURS DIFFUSION NORMANDE

Présentation de la marque L'ART FLORAL CONTEMPORAIN

Déposée le 26 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURS DIFFUSION NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ART FLORAL CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURS DIFFUSION NORMANDE domicilié(e) 25 RUE DES MARTYRS - 76500 - ELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fLEURS DIFFUSION NORMANDE, Mme NICOLE Gaelle domicilié(e) 25 RUE DES MARTYRS - 76500 - ELBEUF - France.

La marque L'ART FLORAL CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART FLORAL CONTEMPORAIN arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.


FLEURS DIFFUSION NORMANDE, SARL - 25 RUE DES MARTYRS - 76500 - ELBEUF - France


fLEURS DIFFUSION NORMANDE, Mme NICOLE Gaelle - 25 RUE DES MARTYRS - 76500 - ELBEUF - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.