Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS DE FRANGIPANIER
" FLEURS DE FRANGIPANIER " Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99790006
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque FLEURS DE FRANGIPANIER

Déposée le 4 mai 1999 par FLEURS DE FRANGIPANIER Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLEURS DE FRANGIPANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est " FLEURS DE FRANGIPANIER " Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, domicilié(e) Siège Social : 9 Avenue Verdier, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Ange DOMISSE Avocat associée de la Sté " 2.J.F. " - France.

La marque FLEURS DE FRANGIPANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE FRANGIPANIER est expirée depuis le 4 mai 2009.


" FLEURS DE FRANGIPANIER " Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - Siège Social : 9 Avenue Verdier, 92120 MONTROUGE - France


Maître Marie-Ange DOMISSE Avocat associée de la Sté " 2.J.F. " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Bijouterie. Tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.