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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FLEURON D'ANJOU
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SWEET EDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET EDEN
FLEURON D'ANJOU (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
92423941
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2002

Présentation de la marque SWEET EDEN

Déposée le 22 juin 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 31 route de Sorges BP 67, 49136 LES PONTS DE CE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA FLEURON D'ANJOU Monsieur M. LARUE - France.

La marque SWEET EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET EDEN est expirée depuis le 22 juin 2002.

FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT COLLECTION , FLORISIS , LA POINTE DU JOUR , ECLAT UNIQUE , ECHALOTE D'ANJOU , colocoquine , FUN COLORS , QUALITE PRESTIGE , Saveurs d'Anjou , Fleuron d'Anjou végétal par nature


FLEURON D'ANJOU (Société Coopérative Agricole) - 31 route de Sorges BP 67, 49136 LES PONTS DE CE CEDEX - France - SIREN 786187898


SCA FLEURON D'ANJOU Monsieur M. LARUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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