Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE PRESTIGE
FLEURON D'ANJOU, SCA

Numéro de dépôt :
3847632
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
QUALITE PRESTIGE de FLEURON D\'ANJOU

Présentation de la marque QUALITE PRESTIGE

Déposée le 13 juillet 2011 par la société FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEURON D'ANJOU, SCA domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France.

La marque QUALITE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE PRESTIGE est expirée depuis le 13 juillet 2021.

FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT COLLECTION , FLORISIS , LA POINTE DU JOUR , ECLAT UNIQUE , ECHALOTE D'ANJOU , colocoquine , FUN COLORS , Saveurs d'Anjou , SWEET EDEN , Fleuron d'Anjou végétal par nature


FLEURON D'ANJOU, SCA - 29, avenue du Moulin Marcille B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France - SIREN 786187898


FLEURON D'ANJOU, SCA - 29, avenue du Moulin Marcille B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Viande, poisson, volaille et gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés.