Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY POTS
FLEURON D'ANJOU, SCA

Numéro de dépôt :
3875547
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
BABY POTS de FLEURON D\'ANJOU

Présentation de la marque BABY POTS

Déposée le 16 novembre 2011 par la société FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY POTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEURON D'ANJOU, SCA domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France.

La marque BABY POTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY POTS est expirée depuis le 16 novembre 2021.

FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT COLLECTION , FLORISIS , LA POINTE DU JOUR , ECLAT UNIQUE , ECHALOTE D'ANJOU , colocoquine , FUN COLORS , QUALITE PRESTIGE , Saveurs d'Anjou , SWEET EDEN


FLEURON D'ANJOU, SCA - 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France - SIREN 786187898


FLEURON D'ANJOU, SCA - 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE cedex - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Viande, poisson, volaille et gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés.