Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TEMPS D'UNE ANNEE
FLEURON D'ANJOU SCA

Numéro de dépôt :
3398975
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
LE TEMPS D\'UNE ANNEE de FLEURON D\'ANJOU SCA

Présentation de la marque LE TEMPS D'UNE ANNEE

Déposée le 12 décembre 2005 par la société FLEURON D'ANJOU SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS D'UNE ANNEE »

Le déposant est la société FLEURON D'ANJOU SCA domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS D'UNE ANNEE est expirée depuis le 12 décembre 2015.

FLEURON D'ANJOU SCA a également déposé les autres marques suivantes : PLANT'ENVIES , ALIZES , JARDIN DE VOS ENVIES , BABY POTS , ADOPTER LA VERVEINE ATTITUDE


FLEURON D'ANJOU SCA - 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France - SIREN 786187898


SCA FLEURON D'ANJOU - 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Viande, poisson, volaille et gibier.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.