Déposée le 28 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FLEURON D'ANJOU SCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALIZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FLEURON D'ANJOU SCA domicilié(e) 29 avenue du Moulin Marcille - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLEURON D'ANJOU, SCA domicilié(e) 29 AVENUE DU MOULIN MARCILLE, CS 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France.
La marque ALIZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURON D'ANJOU SCA, Société coopérative agricole - 29 avenue du Moulin Marcille - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France - SIREN 786187898
FLEURON D'ANJOU, SCA - 29 AVENUE DU MOULIN MARCILLE, CS 90067 - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445842 - Publication au BOPI 2006-12-21
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 1 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632385 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-01
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569883 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14
Graines (semences), jeunes plants, godets (pot de fleurs), barquettes (pot de fleurs), et plantes fleuries de pétunias.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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