Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPA'LINE
Numéro de dépôt :
1506890
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
23/12/1998
Présentation de la marque COPA'LINE
Déposée le 23 décembre 1988 par FLEURICHAMP Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « COPA'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COPA'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPA'LINE est expirée depuis le 23 décembre 1998.
FLEURICHAMP Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24