Déposée le 31 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURETTE domicilié(e) ZA DE LA PETITE CAMBAUD ROUTE DE NIORT - 85490 - BENET - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 162 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque FLEURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEURETTE est expirée depuis le 31 juillet 2021.
FLEURETTE a également déposé les autres marques suivantes : SHERPA , FLORIUM
FLEURETTE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DE LA PETITE CAMBAUD ROUTE DE NIORT - 85490 - BENET - France - SIREN 310162839
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202717 - Publication au BOPI 2001-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 3 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528667 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2473962 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24
Caravanes, camping cars, mobile-home, habitations légères de loisir et notamment chalets mobiles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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