Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINCIFINE
FLEURANCE NATURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93458004
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023

Présentation de la marque MINCIFINE

Déposée le 4 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURANCE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINCIFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURANCE NATURE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MINCIFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINCIFINE est expirée depuis le 4 mars 2023.

FLEURANCE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU DE COURSIANA , PURYFITOUX , PURYFITOUT , FLEURIANCE , FLEURANCE NATURE , FLEURANCE NATURE VIVRE MIEUX AU QUOTIDIEN , PURYFITOUX , Fleurance nature J'active mon Capital Nature , LES JARDINS DE COURSIANA , GREENWAYS


FLEURANCE NATURE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 397220104


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 22 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165499 - Publication au BOPI 1993-11-22

Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237423 - Publication au BOPI 2003-02-21

Inscription le 2 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491911 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515636 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609313 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Aliments, boissons, substances diététiques à usage médical, tous les produits alimentaires précités étant destinés à l'amincissement.Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, charcuterie, gelées, confitures, compotes, huiles d'arachide, de tournesol, de pépins de raisin, de noix à usage comestible, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, croquettes alimentaires, préparations pour faire du potage et des bouillons, tous les produits alimentaires précités étant destinés à l'amincissement.Café, thé, cacao, chocolat, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, miel, épices, condiments y compris algues, compléments alimentaires notamment gelée royale, gluten, glucose, maltose, amidon, propolis, tous les produits alimentaires précités étant destinés à l'amincissement.Jus et extraits sans alcool de végétaux, y compris de fruits, tous les produits alimentaires précités étant destinés à l'amincissement

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.