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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURANCE NATURE
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LES JARDINS DE COURSIANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE COURSIANA
FLEURANCE NATURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3957303
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
LES JARDINS DE COURSIANA de FLEURANCE NATURE

Présentation de la marque LES JARDINS DE COURSIANA

Déposée le 30 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURANCE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE COURSIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURANCE NATURE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LES JARDINS DE COURSIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE COURSIANA est expirée depuis le 30 octobre 2022.

FLEURANCE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU DE COURSIANA , PURYFITOUX , PURYFITOUT , FLEURIANCE , FLEURANCE NATURE , FLEURANCE NATURE VIVRE MIEUX AU QUOTIDIEN , PURYFITOUX , Fleurance nature J'active mon Capital Nature , GREENWAYS , MARIE NATURE


FLEURANCE NATURE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Route de Lectoure - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 397220104


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609313 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°707435 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04

Confitures, gelées, compotes.

Thé, boissons à base de thé ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.

Boissons à base de fruits et jus de fruits.

Services de vente au détail de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes, de fleurs naturelles, de confitures, de gelées et de compotes, de thé, de boissons à base de thé, de tisane, de glaces alimentaires, de boissons à base de fruits et de jus de fruits.

Services d'éducation et de divertissement ; activités sportives, organisation de jeux, jeux et attractions pour enfants et adultes (services de divertissement) ; jardins d'attraction ; services de jardins zoologiques.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafétérias ; salons de thé ; services de traiteur.

Services de jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.