Marque expirée - Marque en non vigueur

Fleurance Diffusion
FLEURANCE NATURE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98738328
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque Fleurance Diffusion

Déposée le 23 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURANCE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fleurance Diffusion »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURANCE NATURE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Lectoure,32500 FLEURANCE (dossier no 2376555) - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2376555) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleurance Diffusion est expirée depuis le 23 juin 2018.

FLEURANCE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU DE COURSIANA , PURYFITOUX , PURYFITOUT , FLEURIANCE , FLEURANCE NATURE , FLEURANCE NATURE VIVRE MIEUX AU QUOTIDIEN , PURYFITOUX , Fleurance nature J'active mon Capital Nature , LES JARDINS DE COURSIANA , GREENWAYS


FLEURANCE NATURE société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Route de Lectoure,32500 FLEURANCE (dossier no 2376555) - 32500 - France - SIREN 397220104


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2376555) - 75340 - France


Inscription le 28 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446060 - Publication au BOPI 2006-12-28

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376555 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609313 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines, aliments pour bébés. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux, de malt. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.