Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERBIER DE FLEURANCE
FLEURANCE INVESTISSEMENTS PARTICIPATION SA

Numéro de dépôt :
95593351
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque L'HERBIER DE FLEURANCE

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) FLEURANCE INVESTISSEMENTS PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « L'HERBIER DE FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURANCE INVESTISSEMENTS PARTICIPATION domicilié(e) Avenue du Corps Franc Pommiès, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 145 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fleurance Investissements Participation - France.

La marque L'HERBIER DE FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERBIER DE FLEURANCE est expirée depuis le 13 octobre 2005.


FLEURANCE INVESTISSEMENTS PARTICIPATION SA - Avenue du Corps Franc Pommiès, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 395145782


Fleurance Investissements Participation - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°398938 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 25 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246232 - Publication au BOPI 1997-11-25

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et shampooings.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; affiches; planches (gravures); produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.Cures thermales, cures thérapeutiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.