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Marques déposées par l'association loi 1901 FLEURANCE EXPANSION
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BIOPOLE DE FLEURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPOLE DE FLEURANCE
ASSOCIATION FLEURANCE EXPANSION

Numéro de dépôt :
1665462
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
08/12/1999

Présentation de la marque BIOPOLE DE FLEURANCE

Déposée le 8 décembre 1989 par l'association loi 1901 FLEURANCE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « BIOPOLE DE FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FLEURANCE EXPANSION domicilié(e) Mairie - Place de la République, 32500 FLEURANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE LARY DE LATOUR - France.

La marque BIOPOLE DE FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPOLE DE FLEURANCE est expirée depuis le 8 décembre 1999.


ASSOCIATION FLEURANCE EXPANSION - Mairie - Place de la République, 32500 FLEURANCE - France


M. DE LARY DE LATOUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

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