Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERO 12
Mlle Fleur PERRET

Numéro de dépôt :
3880596
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
NUMERO 12 de Fleur PERRET

Présentation de la marque NUMERO 12

Déposée le 9 décembre 2011 par mademoiselle Fleur PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NUMERO 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est mademoiselle Fleur PERRET domicilié(e) 6 rue Montcalm - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Fleur PERRET domicilié(e) 6 rue Montcalm - 75018 - Paris - France.

La marque NUMERO 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO 12 est expirée depuis le 9 décembre 2021.


Mlle Fleur PERRET - 6 rue Montcalm - 75018 - Paris - France


Mlle Fleur PERRET - 6 rue Montcalm - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (immobilier) ;

Architecture ; décoration intérieure ; authentification d'oeuvre d'art.